L’identification du projet R&D le plus significatif
pour justifier du potentiel du prestataire demandeur
Lorsque le sous-traitant est une entreprise privée, il est nécessaire que le prestataire ait obtenu un agrément CIR pour inclure le montant des frais sous-traités dans l’assiette du CIR.
De la même façon, il est nécessaire que le prestataire ait obtenu un agrément CII pour inclure le montant des frais sous-traités dans l’assiette du CII.
Ces demandes d’agrément sont souvent complexes et chronophages, c’est pourquoi ILCEOS intervient pour le compte de ses clients à toutes les étapes de la demande d’agrément.
Une prestation en 5 étapes :